Mentions légales
Informations relatives à l'édition de la plateforme ATELIA Automotive, actuellement en phase de pré‑ouverture.
Édition de la plateforme
ATELIA Automotive est une plateforme éditée à titre personnel et non professionnel.
Elle ne constitue actuellement ni une société, ni une entreprise individuelle, ni un garage professionnel, ni un commerce.
L'éditeur fait usage de la faculté prévue à l'article 1-1 II de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, qui permet à un éditeur non professionnel de préserver son anonymat public.
Les informations permettant son identification doivent être communiquées à l'hébergeur conformément aux dispositions applicables.
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